Le Service d’enquête spécial (SIS) de l’Arménie a déclaré que ses employés avaient révélé de nombreux cas de contrebande d’huile à moteur en provenance de Géorgie sans payer de taxes, de droits et d’autres paiements obligatoires, ce qui a causé des dommages d’un montant de près de 54 millions de drams.
Le SIS a déclaré avoir obtenu des preuves prouvant que le 17 janvier, VA, qui dirigeait le point de douane de Bagratashen et l’inspecteur des douanes GM avec l’aide d’AT, ont autorisé les chauffeurs de camion avec 1150 conteneurs d’huile moteur à entrer sur le territoire arménien par le point de contrôle sans remplissage une déclaration.
En conséquence, le propriétaire de la cargaison n’a pas payé les taxes et autres paiements obligatoires d’un montant de 16 034 896 drams. L’huile a été transportée sur instruction d’un résident de la région de Tavush, LA, engagé dans une importation illégale.
De plus, le personnel du point de douane les 25 et 29 janvier, ainsi que le 1er mars, sans déclaration en douane, a autorisé à chaque fois à transporter 680 conteneurs d’huile moteur vers le pays via le point de douane. Pour cette raison, environ 37 876 361 drams d’impôts et autres paiements obligatoires n’ont pas été versés au budget de l’État.
Les prévenus dans l’affaire ont été accusés d’abus de pouvoirs officiels et de complicité d’abus de pouvoirs officiels. En ce qui concerne le résident de la région de Tavush, LA et l’inspecteur des douanes GM, l’arrestation a été choisie à titre préventif. L’enquête préliminaire se poursuit. Des mesures sont prises pour clarifier l’ensemble des infractions.
