Les députés ont commencé jeudi peu après 09H30 l’examen en première lecture de la proposition de loi socialiste visant à réprimer la négation du génocide arménien, qui suscite une vive polémique avec la Turquie.
C’est le député socialiste d’origine arménienne, René Rouquet (Val-de-Marne) qui a ouvert les débats.
L’examen de ce texte, inscrit dans une niche (séance d’initiative parlementaire) socialiste, avait été interrompu le 18 mai et le vote n’avait pas eu lieu faute de temps.
Le débat s’est ouvert en présence d’une délégation de sept députés turcs, membres de la commission parlementaire mixte UE-Turquie, invités par le président de l’Assemblée nationale Jean-Louis Debré et installés dans la tribune présidentielle du public.
Des membres de la communauté arménienne de France sont également présents dans les tribunes du public. Après la discussion générale, qui doit durer près d’une heure, les députés voteront pour savoir s’ils examinent l’article unique de la proposition de loi avant de passer à la discussion des amendements, puis au vote de l’article lui-même.
Une douzaine d’orateurs se succèdent ce matin à la tribune, pour la plupart favorables au texte.
Six amendements ont été déposés. Cinq de Christophe Masse (PS) et un de l’UMP Patrick Devedjian. Seul ce dernier amendement devrait être voté. Il dispose que les sanctions prévues par le texte ne s’appliquent pas « aux recherches scolaires, universtaires ou scientifiques ». Ce n’est qu’ensuite que les députés se prononceront sur l’ensemble du texte.
Les groupes PS, PCR et UDF sont favorables de même que plusieurs élus UMP. Le groupe UMP a décidé de « ne pas participer » au scrutin.
Pour être définitivement adopté le texte devra être voté par le Sénat. Mais il faut que le gouvernement l’inscrive à son ordre du jour et le temps risque de manquer puisque les travaux du Parlement s’achèveront à la fin février pour permettre aux uns et aux autres de participer à la campagne électorale pour les scrutins du printemps prochain.
