Le ministère arménien de l’environnement a dévoilé un projet de loi, publié sur le site Web unifié e-draft pour la publication des projets de loi, qui prévoit de pénaliser les automobilistes pour la conduite de voitures avec des convertisseurs catalytiques retirés.
Un convertisseur catalytique est un dispositif utilisé pour réduire les émissions d’un moteur à combustion interne, utilisé dans la plupart des automobiles et véhicules modernes.
Selon le ministère, le projet de loi a été provoqué par des dommages importants à l’environnement causés par des voitures utilisées sans catalyseur.
Il indique également que de nombreux automobilistes retirent les convertisseurs catalytiques non pas en raison de leur dysfonctionnement, mais dans le but de réaliser des bénéfices, car cette partie contient des métaux coûteux tels que le platine et l’or.
Le projet de loi indique que la valeur marchande moyenne d’un convertisseur catalytique étant de 300 000 drams (environ 620 $), le montant de l’amende ne peut être inférieur à ce montant afin que les citoyens n’aient pas la possibilité de bénéficier de son retrait et de sa vente.
Il convient de noter que le projet de loi ne note pas que la plupart des véhicules en Arménie utilisent du gaz comme carburant, ce qui réduit considérablement le niveau d’émission de substances nocives dans l’atmosphère.
Selon certaines enquêtes, 66% des citoyens qui ont lu le projet de loi sont opposés à son adoption.
