Le génocide, qui définit des crimes commis «avec l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux» est le crime le plus grave reconnu par le droit international, mais également un des plus difficiles à prouver. Dérivé du grec «genos» (race) et du suffixe latin -cide (du latin «caedere», tuer), le mot fut inventé en 1944 par Raphael Lemkin, un juif polonais réfugié aux Etats-Unis et conseiller au secrétariat américain à la Guerre, pour désigner les crimes commis par les nazis.
Aux yeux du droit international, le génocide n’est cependant reconnu qu’en 1948 grâce à la Convention des Nations unies. Celle-ci stipule que le meurtre, les atteintes graves à l’intégrité physique et mentale, la soumission intentionnelle de membres du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle, les mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe, le transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe constituent des crimes de génocide s’ils sont commis avec l’intention de détruire en tout ou en partie un groupe national, ethnique, racial ou religieux.
«Le génocide est un crime très difficile à prouver d’un point de vue légal car il faut arriver à prouver cette intention spécifique», selon Avril McDonald, une spécialiste du droit international humanitaire à l’institut T.M.C Asser de La Haye.
Le TPI n’a prononcé à ce jour qu’une condamnation confirmée en appel en avril 2004 pour des faits de génocide, contre le général serbe de Bosnie Radislav Krstic, pour le massacre de Srebrenica. En janvier 2005, une deuxième personne, le colonel Vidoje Blagojevic fut le deuxième condamné pour complicité de génocide, également pour Srebrenica. Il a fait appel de sa peine de 18 ans de prison.
Le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), basé à Arusha (Tanzanie), a été créé par les Nations unies pour juger les principaux responsables présumés du génocide de 1994 au Rwanda et a à ce jour prononcé 27 condamnations et cinq acquittements. Selon l’ONU, le génocide a fait environ 800.000 morts, essentiellement dans la minorité tutsie.
20Minutes.fr | 26.02.07 | 12h39
