Robert Kotcharian demande la récusation du juge

Se Propager
arton13105

Les avocats du deuxième président Robert Kotcharian ont déposé une requête sur le dessaisissement du juge Davit Grigorian chargé de présider le procès de Robert Kotcharian et des autres fonctionnaires accusés dans le cadre de l’affaire du 1e mars, aujourd’hui, pendant la première audience.

«L’un des motifs de la révocation c’est ce que le Procureur Arthur Davtian, qui est l’une des parties de cette affaires, est entré à la salle d’audience par l’entrée de service destinée au juge. Ce fait peut remettre en question le respect du principe de parité des parties judiciaires.Le deuxième motif est que le juge n’aurait pas pu prendre connaissance de 80 volumes de documents en un si court laps de temps et prendre une décision sur la mesure de prévention de Kotcharian. On nous prive de la possibilité de défendre de manière efficace Robert Kotcharian»,a dit Aloumian, l’un des avocats de Kotcharian.

Le juge Davit Grigorian a déclaré que la décision sur la requête de dessaisissement serait annoncé le 14 mai.

Le deuxième président Robert Kotcharian, l’ex-ministre de la Défense Seyran Ohanian(chef de l’état-major en 2008) l’ex-secrétaire général de l’OTSC Youri Khatchatourov, (vice-ministre de la Défense en 2008) sont accusés de renversement de l’ordre constitutionnel.

L’ancien vice-Premier ministre Armen Gevorgian, (chef de l’administration du président en 2008) est accusé de soutien au renversement de l’ordre constitutionnel.
D’autres charges pèsent également sur Robert Kotcharian et Armen Grigorian.

Stéphane
Author: Stéphane

La rédaction vous conseille

A lire aussi

Sous la Présidence d’Honneur de M. Nicolas DARAGON, Maire de Valence, Président de l’Agglomération, Vice-Président de La Région, L’UGAB Valence-Agglomération

Le ministère des Affaires étrangères de l’Azerbaïdjan a de nouveau accusé l’Arménie de ne pas avoir fourni de cartes des

Lors de la séance plénière de l’Assemblée nationale de la semaine prochaine, l’opposition parlementaire, les factions « Hayastan » (Arménie)»

a découvrir

Se connecter

S’inscrire

Réinitialiser le mot de passe

Veuillez saisir votre identifiant ou votre adresse e-mail. Un lien permettant de créer un nouveau mot de passe vous sera envoyé par e-mail.

Retour en haut